Mentions légales
Dernière mise à jour :
Éditeur du site
Le site https://www.piscine.fm est édité par Piscine.fm.
Contact de la rédaction : redaction@piscine.fm
Directeur de la publication : le représentant légal de l'éditeur.
À compléter par l'éditeur
Raison sociale, forme juridique, capital social, adresse du siège, numéro RCS ou SIRET, numéro de TVA intracommunautaire et numéro de téléphone doivent être renseignés ici pour satisfaire à l'article 6 III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.
Hébergement
Le site est hébergé par Cloudflare, Inc., 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis — cloudflare.com.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus publiés sur Piscine.fm — textes, illustrations, identité visuelle, outils de calcul, structure du site — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction intégrale ou substantielle, sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable.
La citation de courts extraits est autorisée dans les conditions prévues par l'article L.122-5 du code de la propriété intellectuelle, sous réserve de mentionner clairement la source et d'insérer un lien vers l'article d'origine.
Illustrations
Les visuels dépourvus de source photographique sont générés par intelligence artificielle pour les besoins éditoriaux du site. Ils sont signalés comme tels sous chaque image. Ils ne représentent ni des personnes réelles ni des lieux identifiés, et n'ont pas valeur de reportage photographique.
Responsabilité
Les informations publiées ont un caractère général et informatif. Elles ne constituent ni un conseil technique personnalisé, ni un avis juridique, ni un avis médical. Malgré le soin apporté à leur vérification, l'éditeur ne peut garantir l'exactitude et l'exhaustivité de chaque donnée, notamment en matière de prix et de réglementation, dont l'évolution est constante.
L'éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages résultant de l'utilisation des informations ou des calculateurs mis à disposition. Il appartient à chaque lecteur de vérifier l'applicabilité d'une information à sa situation et de respecter les notices des produits utilisés.
Liens externes
Les liens sortants pointent vers des ressources jugées fiables au moment de leur insertion, principalement des sites institutionnels français. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur leur contenu et décline toute responsabilité à leur égard.
Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français. Tout litige relatif à son utilisation relève de la compétence des juridictions françaises.